Pour les couples de même sexe, la question du parcours et la question juridique sont la même question — et la réponse change à la frontière.
Deux mères
Les parcours sont le don en clinique ou un donneur connu. La question juridique est de savoir comment la mère qui n’accouche pas devient parent juridique, et cela varie fortement. Dans certains pays, le mariage règle beaucoup automatiquement ; dans d’autres, une démarche distincte est nécessaire, et sans elle un parent est juridiquement étranger à son propre enfant.
Cette démarche n’est pas une formalité à faire plus tard. Tant qu’elle n’est pas accomplie, la famille est à un accident d’une situation que personne n’a voulue.
Deux pères
Le parcours suppose une femme qui porte l’enfant, comme coparente ou par gestation pour autrui — dont le droit va, en Europe, de réglementé à pénalement sanctionné. C’est ici que les montages transfrontaliers sont les plus fréquents et les plus fragiles.
La question du donneur connu
Beaucoup souhaitent un donneur que l’enfant puisse connaître, souvent avec une certaine présence. C’est défendable et juridiquement délicat : la présence peut, dans certains systèmes, fonder une prétention.
Ce qu’il faut faire d’abord
Avant la conception : établir comment le second parent acquiert son statut dans votre pays, et quelle est la position du donneur.